Mentions légales
1. Identification de l’établissement
Le site web www.ecolelessarments53.fr est édité par :
Raison sociale : Association Thomas More (Association loi 1901)
Siège social : 16 rue de l’Europe, 53160 Bais, France
Numéro SIRET : 920 215 050 00013
Téléphone : 06 26 83 26 27
Email : contact@ecolelessarments53.fr
L’école Les Sarments, hérée par l’association Thomas More, est une école privée hors contrat déclarée auprès de l’Académie de Nantes, dédiée à l’enseignement maternelle et primaire (de la TPS au CM2).
2. Responsable de la publication
Directrice de la publication : Claire Lefèvre, Directrice de l’école Les Sarments
Contact : direction@ecolelessarments53.fr
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Société : Hostinger
Site web : www.hostinger.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de l’école Les Sarments.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’école Les Sarments.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Responsabilité
L’école Les Sarments s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois, l’école Les Sarments ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, l’école Les Sarments décline toute responsabilité :
- Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
- Pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site
- Pour tous dommages directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site.
L’école Les Sarments ne dispose d’aucun moyen pour contrôler le contenu des sites en question et ne saurait être tenue responsable de leur contenu.
La mise en place d’un lien hypertexte en direction du site www.ecolelessarments53.fr nécessite une autorisation préalable écrite. Pour toute demande, veuillez contacter : contact@ecolelessarments53.fr
7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de Laval.
8. Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :
Par courrier : École Les Sarments, 16 rue de l’Europe, 53160 Bais
Par téléphone : 06 26 83 26 27
Par email : contact@ecolelessarments53.fr
9. Crédits
Le présent site Internet a été conçu dans le cadre de l’offre de services proposée aux établissements scolaires par Ecoles+.
Dernière mise à jour : 4 juin 2026